Crédit
Le Site et son contenu sont déposés auprès d'Interdeposit (fédération internationale
de l'informatique et des technologies de l'information) par le système IDDN. Ce référencement préconstitue la
preuve de l'antériorité des droits de Le Site :
La totalité des éléments de Le Site (contenu, mise en page, bases de données) est la
propriété intellectuelle exclusive de la Fédération Française de Voile. Toute personne procédant à
leur représentation, reproduction ou diffusion sans un accord préalable écrit de la Fédération Française de Voile encourt des
sanctions, telles que prévues aux articles L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation autorisée par un accord
préalable écrit devra mentionner « Copyright FFV / Championnat de France des Equipages ; tous droits réservés. ».
Crédit mis à jour le 15 avril 2009
© 2009 - 2010 FFV / Championnat de France des Equipages ; tous droits réservés.
|